L'ensemble des 446 députés présents à la session plénière ont voté en faveur de la ratification de l'accord.
La note explicative du document prévoit que l'aviation russe soit déployée à Hmeimim à la demande de la partie syrienne.
« Le déploiement des forces aérospatiales russes sur le territoire syrien répond aux objectifs de maintien de la paix et de stabilité dans la région, est de nature défensive et n'est pas dirigée contre d'autres États », lit-on dans le document.
En conformité avec le document, l'infrastructure de l'aérodrome est attribuée à titre gratuit aux militaires russes pour une durée indéterminée.
Le 9 août 2016, le président russe Vladimir Poutine l'a soumis pour ratification à la Douma d'État.
Rappelons que la Russie mène depuis le 30 septembre 2015 une opération militaire contre les terroristes en Syrie sur décision du président russe Vladimir Poutine et à la demande du président syrien Bachar el-Assad. Le 14 mars 2016, Vladimir Poutine a ordonné le retrait des forces aériennes russes de Syrie. Selon lui, les militaires russes ont accompli leur mission et inversé la tendance dans la lutte contre le terrorisme.
Certains avions et hélicoptères russes sont toutefois restés en Syrie dans le cadre de l'opération antiterroriste.
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