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Le groupe américain Monsanto, géant mondial des semences, des OGM et de l'agrochimie, a été reconnu coupable par la Cour d'appel de Lyon d'intoxication d'un agriculteur français. Selon l'avocat de la victime, il s'agit d'"une décision historique".

Le groupe Monsanto, qui est de plus en plus contesté pour son hégémonie, mais rarement condamné, a été reconnu coupable d'intoxication du céréalier charentais Paul François par le Lasso, un de ses herbicides.

Selon l'avocat de M. François Francois Lafforgue, c'est une décision sans précédent en France et en Europe. Cette décision de la Cour d'appel de Lyon ouvre la voie pour la première fois à d'éventuels dommages et intérêts.

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"Il y a d'autres agriculteurs qui ont déjà engagé des procédures contre Monsanto. Mais il y a d'autres exploitants agricoles ou les salariés agricoles qui ont engagé des procédures en France pour être indemnisés suite à leur intoxication aux pesticides. Nous avons des procédures engagées et nous attendons des décisions d'indemnisation pour des agriculteurs", a déclaré M. Lafforgue à Sputnik.

L'avocat estime que dans ce contexte, on ne peut pas protéger les intérêts des agriculteurs grâce aux efforts de la société civile. "

Malheureusement, je crois que l'étape judiciaire est aujourd'hui essentielle. On ne peut pas se dispenser d'engager un recours devant les tribunaux".

"Je pense qu'à terme, il serait préférable qu'un fond d'indemnisation de victimes de pesticides soit créé, comme cela a été fait en France pour les victimes de l'amiante ou des essais nucléaires", a conclu M. Lafforgue.

Selon l'AFP, en juillet 2013, la justice sud-coréenne avait donné raison à 39 anciens combattants affirmant être tombés malades à cause de l'Agent orange, un défoliant utilisé par les Américains pendant la guerre du Vietnam, et ordonné à Monsanto et Dow Chemicals de les indemniser.

OGM
East News/ Science Photo Library
En revanche, le groupe, attaqué en justice par des agriculteurs bio aux Etats-Unis, a obtenu gain de cause en janvier 2014: la Cour suprême a refusé de se saisir de leur plainte pour risque de contamination de leurs champs par des cultures transgéniques.

En juin 2010, la même instance avait annulé la suspension de la vente de semence de luzerne génétiquement modifiée, décidée en 2007 par un juge fédéral de Californie, pour les mêmes raisons.

Le groupe américain, créé et basé à Saint Louis (Missouri, centre) depuis 1901 emploie 21.000 personnes et est présent dans 66 pays.

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Tags:
intoxication, OGM, Monsanto, OMS, Lyon, France, États-Unis
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