Le rêve de Soljenitsyne en passe d'être exaucé en Russie?

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MOSCOU, 1er août. (Par Vassili Kononenko, commentateur de RIA Novosti). Des géodésistes posent des jalons autour de la ville de Khabarovsk, en Extrême-Orient russe.

De ces piquets métalliques portant l'écriteau inquiétant "frontière", il devrait bientôt y en avoir partout autour de la ville. Exception faite du fleuve Amour. Cette frontière, ce n'est pas celle de l'Etat. Les Khabarovskiens se démarquent non pas des Chinois, mais des... faubourgs urbains. La Russie entre dans l'ère de l'autotomie des villes, des districts et des localités rurales.

Tout ce remue-ménage est dû à la loi 131 qui entrera en vigueur au début de l'année prochaine. Les habitants de chaque formation territoriale doivent savoir où prend fin la leur et où commence celle des autres. La délimitation indique maintenant le périmètre du pouvoir et de la levée de l'impôt. C'est que l'impôt foncier est le principal article de recettes des budgets locaux. Aujourd'hui une "guerre des frontières" est menée même entre de grandes régions de Sibérie et d'Extrême-Orient russe ainsi que dans le Sud du pays. Elle revêt un caractère particulièrement acharnée à Krasnogorsk, une ville des environs de Moscou. Cette expérience inédite en matière de repartage du pouvoir à l'échelle de la Russie aboutira-t-elle sans chambardements?

La "verticale du pouvoir" est assimilable à un roman policier politique. Il fait la délectation des vieux et des jeunes qui ne se lassent pas de s'interroger sur le dénouement de ce sujet palpitant. Après l'émoi suscité par la restitution aux gouverneurs d'une partie de leurs attributions verra-t-on la conscience sociale se repassionner pour l'autonomie locale? Comment va s'échafauder l'existence à ce rez-de-chaussée où tout est proche et compréhensible à l'homme?

Rappelons qu'un document similaire concernant le transfert du pouvoir gestionnaire aux structures inférieures avait déjà été adopté voici dix ans. Il avait connu un triste sort. En "haut", surtout au niveau des chefs de région, on n'était pas prêt à partager le pouvoir, sans déjà parler des ressources, des biens, du droit de lever l'impôt. Il avait fallu une pression colossale exercée par le Centre sur les parlementaires et plusieurs années de travail pour que la nouvelle loi voit le jour. Elle devrait entrer en vigueur dès le 1er janvier 2006. Un travail préparatoire d'envergure a été entrepris en vue de former le pouvoir local: élections aux assemblées de ville, de bourg et même de village, découpage des frontières de ces formations, délimitation des attributions entre les niveaux du pouvoir, etc. En vertu de la loi ces organes électifs ont le droit de posséder, d'utiliser et de disposer des biens municipaux. Ils peuvent former, entériner et réaliser le budget local, fixer les impôts, régler de nombreuses autres questions de portée locale, jusques et y compris leur investissement d'attributions étatiques.

Le tonnerre a grondé subitement. Au mois de juin, lors d'une réunion du Conseil d'Etat, plusieurs gouverneurs se sont résolument prononcés contre l'entrée en vigueur de ce texte au début de l'année prochaine. "Etant donné que le processus de délimitation des attributions entre le Centre et les régions n'est pas encore terminé, il serait prématuré d'entreprendre au même moment la réforme de l'autonomie locale. Des dégâts sur le plan social seraient inévitables:" "Dans les régions il n'y a pas les cadres requis pour les nouveaux organes du pouvoir". "Le découpage des frontières des formations territoriales réclamera beaucoup de temps et d'argent". Bref, sous la pression des gouverneurs, la Douma (chambre basse du parlement russe) a déjà adopté en première lecture des amendements à la loi 131 de façon à repousser son entrée en vigueur de deux ans et même de trois.

Mais un précédent inattendu s'est fait jour sur cette toile de fond conflictuelle. Le député à la Douma Alexeï Mitrofanov et plusieurs de ses amis ont décidé d'abandonner le brouillamini de la capitale pour tenter de prendre le pouvoir à Krasnogorsk. Voici ce qu'Alexeï Mitrifanov a raconté à RIA Novosti.

La 131e loi a été "coulée" par les gouverneurs et les chefs des régions. Ces dernières restent au fond des comités du parti de territoire et de région. Cependant, pour nous les résolutions de la Douma n'ont aucune valeur. Personne n'a aboli la loi 131 et là où il est possible de réaliser la réforme, il faut le faire. C'est la plus grande réforme jamais entreprise en Russie et c'est d'elle que dépend la question de savoir si la Russie restera ou non un Etat fédéral. Si nous l'emportons aux élections, le Statut de la localité sera immédiatement élaboré et enregistré au ministère de la Justice. Une fois cela fait les 25 élus se chargeront de la gestion de la totalité des biens de la ville et des villages locaux.

Non loin de Krasnogorsk habite un homme qui a consacré sa longue vie à l'étude et à la promotion du zemstvo (assemblée locale) et de l'autonomie en Russie. Cet homme, c'est le prix Nobel de littérature Alexandre Soljenitsyne. Souvenez-vous de sa phrase devenue proverbiale: "La démocratie des petits espaces". C'est ainsi que le penseur russe a défini le rôle et la portée de l'autonomie locale, sans laquelle, selon lui, "on ne saurait blackbouler cette détermination qu'ont les autorités supérieures à s'accrocher à leur pouvoir de dire non". Réussira-t-on cette fois à renverser le pouvoir vertical en Russie? Nous le saurons à la rentrée parlementaire de septembre, lorsque les députés à la Douma se retrouveront à Moscou.

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