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Deux semaines après le jugement précédent, Facebook a été reconnu coupable de conserver les publications jugées illégales en Russie. Une nouvelle amende de 194.000 euros lui a été infligée, laquelle s’ajoute à celle de 300.000 euros.

Facebook est condamné une nouvelle fois par un tribunal moscovite à payer une amende en raison de son refus de retirer le contenu jugé illégal par les autorités russes.

Le jugement a été prononcé ce 10 juin par le tribunal du district de Taganski de la capitale russe. Il s’agit de plusieurs amendes d’un montant total de 17 millions de roubles (194.000 euros) pour diverses infractions. La justice n’a pas précisé quelles publications du réseau social ont servi de base aux accusations.

Fin mai, Facebook avait été condamné à 26 millions de roubles (300.000 euros) pour son refus de supprimer les contenus interdits en Russie.

Auparavant, d’autres réseaux sociaux tels que Google, Twitter et TikTok se sont vu infliger des amendes en Russie pour leur refus de retirer les publications appelant à participer à des manifestations non autorisées.

«Facebook est reconnu coupable d’une infraction administrative en conformité avec la partie deux de l’article 13.41 du Code des infractions administratives de la Fédération de Russie. Il est condamné à payer une amende de trois millions de roubles [34.300 euros, ndlr]», a déclaré à Sputnik une porte-parole du tribunal.

Une infraction de la même nature a été punie d’une amende de quatre millions de roubles (45.700 euros). Visant Facebook, les deux autres protocoles dressés pour son refus de supprimer des appels à l’extrémisme ont été suivis de deux amendes, chacune à cinq millions de roubles (57.200 euros).

Twitter dans le collimateur du régulateur russe

Début avril, Twitter a été condamné à une amende de 8,9 millions de roubles (environ 100.000 euros), jugé coupable de ne pas avoir obtempéré à l’injonction du régulateur russe de supprimer les publications dont les contenus avaient été considérés comme illégaux.

Le 10 mars, le gendarme russe de l’Internet avait annoncé avoir «ralenti la vitesse» du réseau social au petit oiseau bleu dans le pays. Par la suite, Roskomnadzor a menacé de bloquer Twitter sur le territoire russe si la plateforme ne supprimait pas les contenus qui «violent la législation» nationale.

Le 17 mai, l’institution a déclaré avoir assoupli les mesures suite à la suppression de 91% des informations concernées. Le ralentissement de la vitesse du service est maintenu sur les smartphones. La menace de blocage complet du réseau social dans le pays a été levée.

En 2020, Facebook et Twitter avaient été condamnés à payer une amende de quatre millions de roubles (près de 45.000 euros) chacun pour avoir refusé de stocker en Russie les données de leurs utilisateurs russes.

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Tags:
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