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    Le bâtiment du ministère russe des Affaires étrangères à Moscou

    Moscou a publié le texte de l'accord avec les États-Unis sur la Syrie

    © Sputnik. Maxim Blinov
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    Trêve en Syrie (2016) (220)
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    Le ministère russe des Affaires étrangères a publié sur son site officiel le texte intégral des accords de Moscou et Washington sur la Syrie et a appelé les États-Unis à faire le même.

    Le ministère russe des Affaires étrangères appelle également les États-Unis à rendre public le mandat exécutif d'un centre joint pour la coordination des missions de combat en Syrie.

    « Nous appelons Washington à accepter de rendre public l'ensemble de leur "paquet" (de documents, ndlr) et à dévoiler également le mandat du Centre joint exécutif, qui est destiné au travail commun des experts militaires russes et américains pour déterminer les cibles et coordonner les frappes aériennes, ainsi qu'à publier la deuxième application du document du 9 septembre, qui définit le mécanisme de surveillance de la route du sud d'Alep », a déclaré mardi le ministère russe des Affaires étrangères.

    Le ministère russe des Affaires étrangères a rappelé que Moscou avait à plusieurs reprises demandé à Washington de rendre publics tous les documents de l'accord sur la Syrie, « alors même que les Américains en étaient constamment opposés, ce qui a posé beaucoup de questions sur la sincérité des Etats-Unis ».

    « Il y a seulement quelques jours, après les "fuites" d'informations dans les médias occidentaux, le département d'Etat américain a publié une petite partie des documents sur son site Web, sans se soucier de coordonner avec nous la date de publication. Pour notre part, nous publions les textes complets des accords en russe », a expliqué le département de l'information et de la presse du ministère russe des Affaires étrangères mardi.

    De plus, la Russie espère que les États-Unis rempliront finalement leurs obligations sur la séparation de l’opposition modérée et des terroristes en Syrie, selon les commentaires du ministère russe des Affaires étrangères, publiés le 27 septembre.

    « En outre, nous attendons que les États-Unis remplissent finalement leur promesse de séparation, car de nombreux groupes terroristes, qualifiés par Washington de "modérés", combattent avec le Front al-Nosra (rebaptisé Front Fatah al-Cham, ndlr) et ont même presque fusionné avec lui », indique le communiqué russe.

    « Encore une fois, nous répétons que flatter et tolérer les terroristes n'apportent jamais rien de bon », souligne le ministère russe.

    Le 9 septembre en Suisse, Sergueï Lavrov, ministre russe des Affaires étrangères et son homologue américain John Kerry ont adopté un plan en plusieurs étapes pour la résolution de la crise en Syrie, selon lequel le 12 septembre un cessez-le-feu a été introduit dans le pays. La trêve a duré environ une semaine, les deux parties se sont accusées plusieurs fois d'avoir violé le cessez-le-feu.

    Et le 19 septembre d'abord les rebelles, puis l'armée gouvernementale syrienne ont déclaré la reprise des hostilités.

    Par ailleurs, Moscou et Damas ont accusé la coalition dirigée par les États-Unis d'avoir frappé des positions de l'armée syrienne près de la ville de Deir ez-Zor. Le Pentagone a reconnu les faits, mais a déclaré sans fondement que la Russie était responsable de l'attaque contre le convoi humanitaire, ajoutant que le raid aérien pouvait être effectué par les avions syriens.

    Le texte publié de l'accord sur la Syrie en russe.

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    Dossier:
    Trêve en Syrie (2016) (220)

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    accord russo-américain de trêve en Syrie, publication, ministère russe des Affaires étrangères, Syrie, États-Unis, Russie
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    Tous les commentaires

    • Sans dents
      Les USA ne le respecteront jamais comme Erdogan et Netanyou, leur objectif étant de virer la Russie de Syrie grâe à DAESH et AL NOSRA (comme en Lybie avec Kadafi et en Irak avec Sadam ).
    • CocoChannel
      On en est encore à réclamer la" séparation" entre le bon grain et l'ivraie ?
      Il n'y a jamais eu le moindre bon grain dans l'opposition au Président Assad, pas plus que dans la main US qui sème le malheur, ici et partout.
    • maurice
      Oh...qu'ils doivent être gênés les américains...ils ne vont pas pouvoir faire ce qu'ils veulent....quel affrront !
    • Sputnikland
      Les Usa diront qu'il y'a des Erreurs de traduction dans leur texte !!!
      Y'en a qui n'apprennent rien de leurs erreurs répétitives.
    • Sans dents
      L'agent de la CIA et faux journaliste Gilles bouleau, payé à prix d'or plusieurs dizaines de milliers d'Euros par le couple Hollande/bouygues tape à la fois sur Bachar, La russie et la CGT.
      Ce mafieux, au sens propre du terme, véritable truand du patronat, roule pour PS/MEDEF/LR.
    • Sans dents
      Gilles Bouleau sur TF1 = vrai commanditaire des tueurs de DASEH et AL NOSRA sur Paris, Nice et Bruxelles. Gilles Bouleau=terroriste islamiste mafieux criminel.
    • as1568082
      Mouaif,Si Sputnik pouvait traduire les principaux termes de l'accord..
      Mais dans l'ensemble cet accord n'aporte pas grand chose de neuf,est aussi compliqué a comprendre,que la situation sur le terrain.. :-)...
      A part la cooperation des forces des deux coallitions,et le fait de meler l'ONU si il y a des problemes,rien ne force les parties a quoi que ce soit...
      Enfin c'est ma lecture du texte...Et je ne suis pas sûr que cela fasse changer les etasuniens d'optique....
    • nchab38
      Quand j'entends encore aujourd'hui un écologiste Jagot qu'il fallait
      voter contre le FN au prétexte qu'il soutienne Poutine et Assad qui tue le
      peuple Syrien , on voit quel est la connivence entre les écolo internationalistes
      et de ce faîte mondialiste avec les impérialistes USA , un écologiste Rouge , font
      minent d'être anti capitalistes pour mieux tromper leur monde , la preuve !
    • Article-35
      07/09/1016
       
      Le document est entré en vigueur le 28 Mars, 2016

       

      conditions et procédures nécessaires standard pour assurer la cessation des hostilités

       

      La Fédération de Russie et les États-Unis en tant que co-présidents du Groupe de soutien Syrie International (MTT), conformément aux dispositions de la Déclaration conjointe sur la cessation des hostilités en Syrie le 22 Février, 2016 a indiqué la personne de contact, et de déterminer l'ordre de l'interaction entre la Russie et les Etats-Unis pour promouvoir le respect et le mode contrôle la cessation des hostilités (RPBD) en Syrie.

      1. Pour mener à bien l'échange d'informations, ainsi que pour faciliter la désescalade de la tension entre les parties afin de favoriser la cessation des hostilités sur le territoire de la Syrie, la Russie et les États-Unis a créé un lien "chaud" pour simplifier le processus d'échange rapide d'informations.

      2. En cas de violation ou de conditions violation de RPBD possibles, y compris la reprise des combats l'une des parties impliquées dans RPBD à l'égard de l'autre côté, est également impliqué dans RPBD, en utilisant toutes sortes d'armes (y compris les armes de petit calibre, des mortiers, de l'artillerie, anti-char missiles guidés et des frappes aériennes), la Fédération de Russie et les États-Unis seront guidés par les dispositions du groupe de travail international, le groupe de soutien RPBD de conformité syrienne (STF RPBD MTT), ainsi que les procédures standard suivantes pour assurer RPBD.

      3. Les autorités compétentes sans demande de retard toutes les informations supplémentaires nécessaires à partir de la partie ou les parties qui sont soupçonnés de violer RPBD à MTT Coprésidents eu l'occasion d'évaluer la nature et l'étendue de la violation alléguée, ainsi que la mesure prévue par cette violation de la conformité potentielle menace RPBD. La Russie et les États-Unis, respectivement, doivent fournir l'exhaustivité maximale possible et l'objectivité de l'information reçue sur cet incident présumé et l'intention de la partie / les parties à respecter les termes RPBD.

      4. Les autorités compétentes, conjointement ou séparément, afin de déterminer les violations des circonstances de RPBD résultats documentés et, si nécessaire, prendre des mesures pour recueillir plus d'informations.

      5. Les autorités compétentes informent sans délai les mesures et actions nécessaires prises pour prévenir de nouvelles violations et des exceptions augmenter, la tension et de prendre toutes les mesures disponibles ne pas forcer la nature à restaurer RPBD de conformité.

      6. Conformément à la déclaration commune avec la force militaire peut être appliquée proportionnelle à la fin des parties RPBD auto-défense. Toute partie impliquée dans RPBD qui utilisent la force militaire contre l'autre partie à l'RPBD doit aviser le corps, les co-présidents autorisés du STF RPBD MTT et / ou l'Envoyé spécial du Secrétaire général de l'ONU sur la Syrie sur les circonstances liées à l'utilisation de la force militaire.

      7. Dans le cas où la Russie ou les Etats-Unis ont eu recours à l'utilisation de la force militaire contre les groupes terroristes exclus de RPBD dans des zones géographiques qui sont en étroite proximité avec les parties impliquées dans RPBD, le parti a recouru à l'utilisation de la force militaire, aviser l'autre partie et envoyé spécial du Secrétaire général de l'ONU sur les circonstances liées à l'utilisation de la force militaire, et sur les mesures prises pour prévenir les attaques contre les parties impliquées dans RPBD.

      8. Dans l'intérêt d'obtenir des informations pertinentes sur les violations réelles ou potentielles de RPBD Les autorités compétentes et les coprésidents du STF RPBD MTT peut demander des informations aux parties et le Bureau du Représentant spécial du Secrétaire général de l'ONU sur la Syrie, et peuvent également demander des informations provenant d'autres membres du MTT. De plus, mais pas obligatoire, peut être considéré comme la publication dans les médias, y compris les médias sociaux et d'autres sources d'information ouvertes disponibles au moyen de ressources commerciales.

      9. En cas de désaccord entre les parties au sujet de leur participation à une violation spécifique d'une priorité dans leur résolution devrait être l'interaction entre l'organisme agréé et les co-présidents du STF RPBD MTT. En outre, les organismes notifiés et les coprésidents du STF RPBD MTT peut être partagé avec les représentants du Représentant spécial du Secrétaire général de l'ONU sur la Syrie et d'autres membres du MTT prennent ces différences de mesures de règlement par la poursuite de l'enquête et lui apportant les parties prenantes.

      10. Dans le cas où les co-présidents du STF RPBD MTT en coordination avec STF RPBD déterminent que la suppression de la partie RPBD et privant la protection accordée à elle a justifié l'absence systématique de se conformer aux conditions RPBD, ils envoient immédiatement la recommandation du Coprésidents MTT au niveau ministériel à prendre des mesures appropriées conformément à la commune déclaration.

      11. Les co-présidents du STF RPBD MTT sur une base régulière seront envoyés à l'information cohérente sur les MTT respect par les parties RPBD. Cette procédure sera effectuée par le Bureau du Représentant spécial du Secrétaire général de l'ONU sur la Syrie, agissant en tant que secrétariat.

      12.Kontrol du respect des conditions de la cessation des hostilités doit être effectuée de façon équitable et ouvertement avec une large couverture médiatique.

       

      Document conjoint du 15/07/2016, la

       

      Approche pratique aux efforts américano-russes

      dans la lutte contre LIH et «Dzhabhat en-Nusra"

      et le renforcement de la cessation des hostilités

       

      objectifs souscrits pour promouvoir un règlement politique du conflit syrien, ainsi que le fait, pour permettre aux États-Unis et la Russie à travailler ensemble dans l'intérêt de la destruction "Dzhabhat en-Nusra" (DAN) et LIH, y compris chevauchement flux des insurgés, des armes et des fonds à travers la frontière syrienne, dans le cadre de renforcement de la cessation des hostilités (RPBD) RPBD avec toutes les parties, de se conformer à ses conditions.

      Délimitation des territoires contrôlés par le LIH, DAN et les forces de l'opposition modérée, reste une priorité, ainsi que la séparation des forces de l'opposition modérée de DAN.

      DAN LIH, et vous devez refuser l'asile à l'ensemble du territoire de la Syrie.

      mécanismes:

      1) la Russie et les États-Unis intensifient leurs efforts pour assurer le plein respect de la RPBD immédiate selon une déclaration conjointe américano-russe le 22 Février, 2016 »Conditions de la cessation des hostilités en Syrie."

      2) la Russie et les États-Unis dès que possible des zones complètes spécifiques de la carte globale. Ces zones comprennent le territoire dominé par l'opposition, les zones avec une forte concentration des formations DAN, ainsi que les zones dominées par l'opposition, avec une certaine présence éventuelle de DAN. Des experts techniques de la Russie et les États-Unis entraînera les coordonnées géographiques de ces zones spéciales.

      3) Dans le cadre du renforcement RPBD pour fournir une période de réduction de la violence, en conformité avec les aspirations de la Russie et les Etats-Unis, les États-Unis et la Russie va créer un Centre exécutif (CCR), qui comprendra des experts sur le sujet et des spécialistes syriens dans l'identification des objectifs. CCR devrait être déployé par accord mutuel.

      4) Le CCR devrait effectuer des tâches énumérées ci-dessous dans l'ordre suivant:

      a) l'échange d'informations du renseignement et de la définition d'objectifs pour une action militaire contre DAN dans des domaines spécifiques. Ces informations devraient inclure les classements DAN coordonne l'emplacement des camps d'entraînement de militants DAN, dépôts d'armes, les ressources en munitions et matériels, l'administration, les zones de concentration du personnel, des armes et du matériel militaire, ainsi que des voies d'approvisionnement et d'autres fins liées à DAN.

      b) la détermination de la liste des cibles pour les frappes aériennes VKS Russie et / ou l'US Air Force, concernant les activités de DAN.

      c) après l'approbation de la liste initiale des objectifs, la date fixée pour quand VKS Russie et / ou l'US Air Force va commencer les grèves aux objectifs convenus DAN. Dans le même temps tous les Air Opération Syrie utilisant à la fois des avions et des hélicoptères seront abandonnées dans ces domaines, avec des exceptions appropriées pour les tâches non combattantes convenues telles que l'évacuation médicale, la réhabilitation des victimes et d'autres fournitures humanitaires convenues tâches non combattantes.

      d) l'armée syrienne peut mener des opérations aériennes contre DAN en dehors des zones spéciales.

      e) En cas de violation des termes de ce document ou RPBD, les Etats-Unis ou de la Russie pourrait suspendre sa participation au sein du CCR.

      5) Le processus de détermination des objectifs à travers l'application du CCR et des frappes aériennes par les forces DAN VKS Russie et la United States Air Force sera constante et continue. Dans le cadre du CCR devrait être effectué échange d'informations sur l'efficacité du ciblage DAN et le développement de la situation sur le terrain.

      6) À l'exception des menaces immédiates à la Russie ou les Etats-Unis, lors de l'approbation préalable ne peut pas être objectif, la Russie et les États-Unis ne peuvent agir contre des objets DAN qui ont été convenus à l'avance et en conformité avec les procédures par des voies militaires existantes pour prévenir les incidents.

      7) Le CCR travaillera également à renforcer l'effort le plus indépendant, mais synchronisée contre LIH.

      8) Tous les efforts ci-dessus seront menées conformément au droit international humanitaire et en pleine RPBD de conformité.

      9) Le CCR développera des mécanismes de suivi de l'efficacité et de veiller à la mise en œuvre intégrale des dispositions ci-dessus.

      10) MODALITES les activités du CCR et la mise en œuvre des étapes ci-dessus sera déterminé dans le cadre de négociations bilatérales, qui débutera le mardi et mercredi la semaine prochaine et sera terminé dans les 5-7 jours.

      11) Les étapes ci-dessus doivent être considérés comme des étapes vers une meilleure compréhension entre les Etats-Unis et la Russie sur trois questions interdépendantes, visant à la fin sécuritaire du conflit et la destruction et DAN LIH:

      a) la coopération militaire et la ligne de renseignement entre la Russie et les Etats-Unis à la défaite et DAN LIH;

      b) RPBD de traduction dans un long terme de cessez-le-feu sur tout le territoire de la Syrie;

      c) la transition politique en Syrie conformément à la résolution 2254 du Conseil de sécurité des Nations Unies. Etats-Unis et de Russie recommander l'offre Représentant spécial du Secrétaire Général de l'ONU sur la Syrie en tant que point de départ pour la poursuite des négociations d'un groupe inclusif du dialogue des participants et encouragerons leur travail constructif et positif.

       

      Il est convenu à Genève, le 9 Septembre, 2016

       

      Réduire le niveau de la violence, la restauration de l'accès et la création de SIG

       

      La Fédération de Russie et les États-Unis (ci-après - Parties) vont faire des efforts conjoints pour stabiliser la situation en Syrie en prenant des mesures spéciales dans la région d'Alep. La principale priorité est la délimitation des territoires sous le contrôle de LIH, "Dzhabhat en-Nusra» et l'opposition modérée, ainsi que la séparation des groupes d'opposition modérés et "Dzhabhat al-Nusra."

      Parties fixe la date et l'heure qui suit l'entrée en vigueur des mesures (le jour «D»).

      Le jour de la "D" pour une période de 48 heures, tous les participants de la cessation des hostilités (RPBD) en Syrie restaurer RPBD et se conformer pleinement aux termes RPBD, tel que décrit dans la «Déclaration commune de la Fédération de Russie et les États-Unis" du 22 Février 2016. Plus précisément:
      la cessation de l'application des frappes aériennes, des missiles, des mortiers
      et anti-tank missiles guidés;

      le rejet de l'acquisition de territoire et le désir de saisir le territoire occupé par les autres parties au cessez-le;

      accordant aux organisations humanitaires d'accéder aux zones les participants contrôle de RPBD opérationnels, ainsi que la création de conditions pour une aide humanitaire immédiate a été livré à tous dans le besoin;

      l'utilisation proportionnelle de la force dans le second ordre dans l'auto-défense.

      Les parties conviennent et notifier les parties de la date et l'heure de l'événement de la journée "D".

      Le jour "J + 2" si les conditions RPBD en Syrie continuent d'être respectées et les parties seront satisfaits de sa mise en œuvre, ils prolongeront RPBD pour une période de temps convenue. Plus tard, sur la même base que la Partie peut décider de la nature RPBD indéfinie. Les Parties doivent utiliser leur influence sur les parties à se conformer pleinement à leurs conditions de RPBD.
      Des mesures spéciales seront mises en place sur la route, "Castello" (selon les coordonnées convenues), en particulier:
      A partir de la "D" et de déployer des points de contrôle sur la route, "Castello" l'aide humanitaire sera livré à g.Aleppo conformément aux dispositions des procédures RPBD des Nations Unies, ainsi que dans la coordination avec les représentants autorisés de l'Organisation des Nations Unies. La mission de suivi des Nations Unies (MMOON) déployées à la frontière turque, de poursuivre la vérification et le scellage des camions destinés à la fourniture de l'aide humanitaire le long du chemin, "Castello" dans la partie orientale de la ville d'Alep. L'intégrité des joints d'étanchéité ne sera pas violé, et les camions ne sera pas ouverte par des autorités, entre le point de vérification et d'étanchéité en Turquie et le point de déchargement dans les entrepôts de l'ONU et ses organisations partenaires dans les parties est et ouest de la ville d'Alep.
       La Société syrienne du Croissant-Rouge (SRCS) (ou un autre accord tiers) le plus tôt possible, va commencer à travailler sur les deux CAT (à des endroits convenus) pour confirmer que, avant d'émettre CPR UNOPS conformément à la manière décrite dans cette même rubrique moins de trafic sur la route est effectuée camions MMOON seulement éprouvés, et l'intégrité du sceau est pas cassé. Les petites unités de pas plus de 20 hommes armés sur chaque quart de travail, qui est affectée par les forces gouvernementales et de l'opposition, ainsi que d'être tout aussi acceptable pour eux, assureront la sécurité du personnel SRCS au point de contrôle dans les extrémités ouest et est de la route "Castello". L'ONU suivra (via la présence physique ou à distance) les activités de l'ensemble du personnel du poste de contrôle. Checkpoints, où SACB et le personnel impliqué assuraient sa sécurité physique seront transférés sous la direction d'un personnel international indépendant du Bureau des Nations Unies pour les services d'appui aux projets (ou d'un autre accord tiers) le plus tôt possible. PPC, sous contrôle international, fournira un mouvement progressif sans entrave du trafic humanitaire, commercial et civil sur la route, "Castello", ainsi que la non-utilisation des routes pour le transport des armes (conformément aux procédures à développer dans l'avenir). la circulation progressive commencera dès que possible lorsque le personnel responsable pour le travail du CPT, en coordination avec l'ONU et les Parties détermine que des possibilités suffisantes pour le trafic sûr et ordonné.
      Dans le même temps avec le déploiement indiqué au paragraphe 3b SACB PPC ou autre tiers convenu, les forces pro-gouvernementales et les groupes d'opposition modérés partent simultanément de la route, "Castello", créant ainsi une zone démilitarisée.
       

      En particulier, les forces pro-gouvernementales:

      o doit apporter des armes lourdes telles que des véhicules blindés et des véhicules de combat d'infanterie (autres que le BTR-60 et BMP-1 sans ATGM), des chars, de l'artillerie et des mortiers, sur une distance de 3500 mètres au nord
      de la route;

      METTENT mitrailleuses lourdes, BTR-60 et BMP-1 sans ATGM
      à une distance de 2500 mètres au nord de la route;
      Sera affecté l'ensemble du personnel, armé d'armes de petit calibre
      et des mitrailleuses, à l'exception du personnel des deux postes d'observation, à une distance de 1000 mètres au nord
      de la route;
      Sera affecté le personnel et les armes entières à une distance
      À 500 mètres au sud de la route;
      Installez pas plus de deux postes d'observation à distance
      pas moins de 500 mètres au nord de la route, "Castello". Localisation messages seront convenus entre les parties, en tenant compte des caractéristiques du terrain (le personnel de pas plus de 15 personnes avec petit calibre pour les installations d'autodéfense et de surveillance);
      ne pas interférer avec le mouvement de l'aide humanitaire, civil
      et les véhicules commerciaux sur la route, "Castello";
      Il n'y a pas d'occuper les zones laissées par les groupes d'opposition, ou d'équiper la position dans la zone démilitarisée,
      sauf pour les postes d'observation.
       

      Les groupes d'opposition dans le même temps de prendre les mesures suivantes:

      À l'extrémité est de la route "Castello" conformément
      d'accord avec la carte (à préciser), l'opposition va agir en fonction de l'action des troupes de la milice kurde. Si les Kurdes restera en place au nord de la route, "Castello", l'opposition restera dans leurs positions. Si les Kurdes se replient à 500 mètres au sud de la route, "Castello"
      alors que la zone peut être considérée comme démilitarisée,
      et les groupes d'opposition partiront à 500 mètres au nord de la route, "Castello";
      Dans l'extrémité ouest de la route "Castello" (à la ligne de contact, en passant au nord du centre-échange "Castello") le retrait des forces de l'opposition sera similaire au retrait des forces pro-gouvernementales.
      La formation de l'opposition, sont élevées au carré 31/15 véhicules blindés (carte côté russe) dans la zone nord du centre commercial "Castello", seraient prises et les véhicules de combat d'infanterie (autres que le BTR-60 et BMP-1 sans ATGM), des chars, l'artillerie
      mortiers et 3.000 mètres, des mitrailleuses lourdes, BTR-60, BMP-1 sans ATGM - 2500 mètres, et le personnel des petites armes ou les mitrailleuses légères - à une distance de 1000 mètres au nord de la route, "Castello".
      Sur le tronçon de route du centre commercial "Castello" jusqu'au rond-point des groupes d'opposition Layramun seront attribués le personnel et les armes à une distance de 500 mètres au nord de la route, "Castello", qui reflétera la réponse au retrait des forces pro-gouvernementales à une distance de 500 mètres au sud de la route "Castello "entre ces points;
      Les groupes d'opposition ne seront pas entraver la circulation des véhicules humanitaires, civils et commerciaux sur la route, "Castello"
      Les forces d'opposition ne seraient pas occuper les zones laissées par les forces pro-gouvernementales, ou équiper des objets
      dans la zone démilitarisée, sauf pour les postes d'observation;
      Les groupes d'opposition feront tous les efforts pour empêcher les forces "Dzhabhat en-Nusra" dans la zone démilitarisée avec les zones adjacentes sous le contrôle des groupes d'opposition.
       

      Tous les Syriens, y compris les groupes d'opposition militants avec des armes, peut quitter la ville d'Alep sur la route, "Castello", sachant qu'ils vont souffrir aucun mal, et ils peuvent aller dans toutes les directions. Les militants fuyant les armes Alep doivent coordonner au préalable avec les représentants des termes de l'ONU l'utilisation de la route "Castello", ainsi que la quantité de sortie du personnel, des armes et du matériel militaire. En outre, il n'y a pas de mal aux civils et la formation de l'opposition, a décidé de rester dans la ville d'Alep et de se conformer aux termes RPBD.
      Ces violations de la zone démilitarisée par l'un des participants seront envoyés à la Fédération de Russie et les États-Unis. Dans le cas de pénétration dans la zone démilitarisée de Dzhabhat des militants
      Al-Nusra "après la création de SIG, les États-Unis et la Russie vont agir
      en conformité avec le mandat de SIG.
      Le jour «D» que les forces pro-gouvernementales et les groupes d'opposition qui se trouvent dans la zone Ramos, fournir en toute sécurité, sans entrave et durable l'accès humanitaire aux parties est et ouest de la ville d'Alep. Ils aideront aussi à la fluidité du mouvement de tout le trafic commercial et civil sur la route de Khan Tuman passant par Ramus, en coordination avec l'ONU et de créer un mécanisme de suivi, d'un commun accord par les Parties et l'Organisation des Nations Unies, aussitôt que possible pour assurer un accès continu. A cet effet, au plus tard le quatrième jour depuis le "D" se tiendra la réunion des Parties aux groupes d'experts et l'ONU. La livraison de l'aide humanitaire sera en conformité avec les dispositions établies par le RPBD et les procédures des Nations Unies, ainsi que dans la coordination avec les représentants autorisés de l'Organisation des Nations Unies. Aucun groupe d'opposition ou des forces pro-gouvernementales ne prendront pas les attaques dans les limites de la zone indiquée sur la carte ci-jointe, en conformité avec ses coordonnées géographiques (ci-après - le «District»). Aucun groupe d'opposition ou des forces pro-gouvernementales ne tentera pas de prendre dans la "zone" nouveau territoire, contrôlé par l'autre partie.
       

      4. Les parties confirment les uns aux autres que le Gouvernement syrien
      et les groupes d'opposition acceptent de se conformer aux dispositions du SIG du mandat, y compris les zones convenues (coordonnées géographiques sont déterminées par les Parties), qui ne sera pas appliquer la force aérienne syrienne, à l'exception des missions non-combat coordonné, et où les parties vont développer des objectifs pour lutter contre le "Dzhabhat al-Nusra."

       

      5. Les parties ont annoncé la création d'ICS sur la base d'un mandat SIG
      et les zones convenues par les parties, après que les deux parties seront satisfaits de la mise en œuvre des mesures visées aux paragraphes 1-4 (sauf pour le déploiement service de PPC de l'Office des Nations Unies pour les services de projet et le mouvement humanitaire concerné, le transport commercial et civil et l'organisation du mécanisme de suivi visé à l'alinéa 3f ), pendant au moins sept jours de régime permanent de RPBD de conformité.

       

      Annexe A

       

      • A partir de la journée Parties «D» va commencer les travaux préparatoires à la mise en place du CCR. Cette formation comprendra une première discussion et l'échange d'informations nécessaires pour établir une distinction entre les territoires contrôlés par DAN et les groupes d'opposition dans les zones de combats intenses pour finalement sortir sur le fonctionnement du CCR. Un processus plus global de démarcation sera effectuée par des experts de la création du CCR. Préparation à la mise en place du CCR comprendra également: la sélection d'installations adéquates temporaires et à long terme pour le logement; définition des procédures de travail nécessaires, en cohérence avec le mandat déjà accepté; la détermination de la nécessité d'ajustements mutuellement convenus déjà accepté carte des zones qui doivent être prises en conformité avec les modifications "sur le terrain" afin que le CCR pourrait être pleinement opérationnel à la fin d'une des conditions de sept jours RPBD de conformité continue de l'accès dans la ville d'Alep, en conformité avec les dispositions de cet accord.

      • Dans la période entre le jour «D» et la mise en place du CCR, chaque Partie détermine la validité des données pour le ciblage et DAN LIH, afin d'être en mesure de les partager afin que les grèves pourraient commencer le jour de la création du CCR. Avec les grèves russes et américaines contre les objectifs convenus du CCR au sein de l'ensemble (les vols d'avions et d'hélicoptères) Activité de l'armée de l'air syrienne dans les domaines convenus par les parties sera résilié conformément au mandat.

      • Le jour des groupes "D" du gouvernement et de l'opposition sont membres RPBD, les parties confirment leur attachement au respect des RPBD. En ce qui concerne toute violation de RPBD avant ou après la mise en place du CCR appliquera des mesures pour respectives aux termes RPBD convenu dans la déclaration commune du 22 Février 2016, et avec les «Conditions et procédures standard nécessaires pour assurer la cessation des hostilités" du 28 Mars, 2016 .

      • Les Parties s'engagent à accélérer le déploiement de la mission de l'UNOPS sur la route, "Castello", conformément au paragraphe 3b.

      • L'action de la journée «D» commencera à 19h00, heure de Damas du lundi, 12 Septembre, ici 2016.

      • Chaque Partie se réserve le droit de se retirer de cet accord si elle estime que les dispositions ne sont pas respectées.

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    • mounir.assi
      J'ai lu le texte, les Americains sont des traitres ils meritent que la Russie agisse de la maniere la plus forte, il faudrait que Mr Putin arrete toutes negotiations avec ces traitres, et qu'il finisse le boulot en Syrie.
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