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    Revue de la presse russe du 12 novembre

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    MOSCOU - RIA Novosti

    Kommersant

    Poutine, Koutchma et Ianoukovitch mobilisent les ressources électorales au profit de ce dernier

    La visite du président russe Vladimir Poutine en Crimée (autonomie au sein de l'Ukraine) et sa rencontre avec le leader ukrainien Leonid Koutchma ont été une grande surprise. Le quotidien "Kommersant" a appris auprès de sources non officielles que les deux leaders seraient rejoints par le premier ministre et candidat à la présidence de l'Ukraine, Viktor Ianoukovitch. Le prétexte officiel est l'ouverture d'un car-ferry entre le territoire de Krasnodar et la Crimée.

    Depuis l'annonce des résultats du premier tour une défaite du candidat présumé prorusse est devenue fort probable. Maintenant Moscou a pour tâche principale de mobiliser l'électorat prorusse pour le second tour, souligne le journal. Gleb Pavlovski, l'un des principaux idéologues de la campagne électorale de Ianoukovitch, a fait remarquer qu'"au premier tour les résultats auraient pu être falsifiés à 4% environ au profit de Iouchtchenko". Le conseiller en technologies politiques s'en remet au sondage effectué du 2 au 7 novembre par la fondation "Opinion publique" qui a constaté que 36% des électeurs avaient voté Ianoukovitch et seulement 33% ont préféré Iouchtchenko (résultats officiels du scrutin : Iouchtchenko a totalisé 39,87% des suffrages et Ianoukovitch 39,32%).

    D'après les informations recueillies par le journal, au cours de sa visite en Crimée Vladimir Poutine proposerait au président et au premier ministre de l'Ukraine de faire des efforts pour mobiliser les électeurs dans les régions qui sympathisent avec Ianoukovitch, avant tout dans l'est du pays. L'analyse effectuée par les spécialistes des technologies politiques du Kremlin montre que, du moment que le taux de participation a été de 60% seulement dans ces régions, Ianoukovitch a un potentiel solide. Il faut seulement inciter les gens à se rendre aux urnes plus massivement le 21 novembre. Selon la même analyse, pour Iouchtchenko la situation est moins favorable : dans l'ouest du pays où sa supériorité était écrasante, seulement 20% des électeurs se sont abstenus au premier tour.

    Pour motiver les électeurs de Ianoukovitch, la partie russe conseillerait de faire appel aux organisations et communautés russophones et notamment d'amplifier le travail avec la diaspora d'expression russe en Transcarpatie, chasse gardée de Iouchtchenko. A cet effet, écrit le journal, il est nécessaire de profiter des jours qui restent avant le nouveau scrutin pour faire adopter par le parlement le projet de loi sur un statut plus élevé du russe en Ukraine.

    Gazeta

    Le Tatarstan a envoyé à Moscou les amendements au projet de loi sur la nomination des gouverneurs

    Les députés de la République du Tatarstan ont envoyé jeudi à la Douma (chambre basse du parlement russe) 19 amendements au projet de loi présidentiel, dont cinq indiquent que le parlement régional n'investit pas le haut fonctionnaire de pouvoirs, mais l'élit. De plus, les auteurs des amendements proposent de prévoir des procédures appropriées de concertation, au lieu de la dissolution du parlement régional par le président. Selon les amendements, le président ne peut pas proposer la même candidature deux fois, lit-on dans le quotidien "Gazeta".

    Les membres du parlement du Tatarstan exigent également de prévoir un mécanisme de limogeage par le président du fonctionnaire supérieur de la région sur décision de l'assemblée législative régionale. Par ailleurs, les parlementaires ont proposé que la loi initiée par Vladimir Poutine sur le nouveau mode d'élection des gouverneurs ne soit en vigueur que jusqu'à 2010.

    "Le Kremlin aura des discussions avec les dirigeants régionaux, surtout avec ceux des républiques comme la Tchouvachie, le Bachkortostan et le Tatarstan. La dissolution des parlements sera probablement le sujet le plus débattu", estime Vladimir Ryjkov, membre du Comité de la Douma pour les affaires de la Fédération et la politique régionale.

    Il se peut que le centre fédéral et les autorités régionales parviennent à un compromis: Vladimir Poutine a déjà promis mercredi d'étudier attentivement les propositions des dirigeants régionaux.

    Pour l'instant, la Douma garde secrètes les amendements qui arrivent. Selon des sources, ils sont déjà nombreux. Les députés de toutes les fractions parlementaires ont proposé des changements à apporter au projet de loi, les amendements parviennent également des régions.

    Vremia novostei

    TNK-BP doit au fisc 2,5 milliards de roubles

    Le Service fiscal fédéral (SFF) n'a pas tardé à réagir aux récents propos d'Igor Chouvalov, assistant du président de la Russie, qui avait dit que l'affaire Ioukos n'était pas un cas unique et que d'autres sociétés auraient à répondre de leur manière d'optimiser les impôts. Des visites ont donc été rendues à des certaines sociétés pétrolières, notamment à TNK-BP, Slavneft, Sibneft, Rosneft et Tatneft, pour vérifier si elles ont payé leurs impôts en 2001, annonce le quotidien "Vrémia novostéi".

    Les vérifications de TNK-BP ont déjà été achevées. Sans compter les amendes et pénalités, le holding doit verser à l'Etat 2,5 milliards de roubles à titre d'impayés d'impôts.

    Le fisc s'affaire tant parce que la période triennale pendant laquelle il a le droit de vérifier l'activité des sociétés de 2001 touche à sa fin. Selon une source au Service fiscal fédéral, en 2001 des facilités fiscales étaient en vigueur dans certaines entités territoriales et administratives (ZATO) auprès desquelles de nombreuses sociétés avaient minimisé leurs impôts.

    La première réaction des sociétés aux propos de l'assistant du président a été la suivante : une "affaire pétrolière massive va être déclenchée". A ce jour, elle se ramène à des poursuites d'une seule société : TNK-BP. D'après les informations du SFF, le holding russo-britannique n'a pas profité des avantages offerts par les ZATO mais a utilisé d'autres schémas pour minimiser ses impôts sur le bénéfice. Il a notamment économisé sur les impôts en finançant le tournage de films et en profitant des avantages fournis par la loi à des fins de soutien de la cinématographie nationale.

    Les responsables de TNK-BP ont confirmé la réception de l'acte de vérification. La société n'accepterait pas la majeure partie des réclamations fiscales et s'efforcerait de résoudre le problème par voie extrajudiciaire, selon une source au sein du holding.

    Les sociétés pétrolières affirment à titre non officiel que le fisc a depuis longtemps adopté une nouvelle méthode de les attaquer : il produit un document constatant des résultats du contrôle des sociétés mères ou des filiales, les juristes de ces dernières y trouvent des sommes susceptibles d'être contestées et les sociétés paient le reste. "Tout se passe chemin faisant et le montant à débourser ne dépend que des qualités professionnelles de nos juristes", a déclaré un dirigeant de l'une des compagnies pétrolières concernées.

    Vedomosti

    Une Russe est en procès avec McDonald's

    La mode d'intenter des procès aux fast-foods a atteint la Russie. La Moscovite Olga Kouznetsova a exigé de McDonalds une compensation pour la brûlure causée par du café déversé.

    Comme l'a fait savoir au quotidien "Vedomosti" l'avocat de la victime de l'accident, sa cliente a porté plainte devant le tribunal de Moscou en exigeant qu'on lui verse 100 000 roubles (un dollar équivaut à 28,68 roubles) en tant que compensation du préjudice moral et 400 roubles pour un préjudice causé à sa santé.

    Selon l'avocat, le restaurant a enfreint le droit du consommateur à la sécurité des services rendus et l'exigence avancée par le principal médecine hygiéniste du pays aux entreprises de restauration publique d'avoir les médicaments nécessaires pour apporter un secours d'urgence aux clients.

    Après avoir examiné les griefs d'Olga Kouznetsova, les dirigeants du restaurant n'ont pas reconnu leur faute et lui ont opposé une fin de non-recevoir.

    Comme l'a dit Olga Kouznetsova, elle a poussé la porte lourde d'une main, en tenant le plateau dans une autre, mais la porte s'est fermée en renversant un verre de café sur elle. Elle a demandé aux employés du restaurant de lui apporter un secours, mais ils ont dit que l'onguent s'était épuisé et se sont bornés à lui apporter de la glace et une serviette. Ensuite, les médecins lui ont posé le diagnostic: les brûles de premier et de deuxième degrés. Olga Kouznetsova affirme que les brûlures ont laissé sur sa peau des traces qu'il faudra soigner, ce qui demande beaucoup d'argent.

    Le procès intenté par Olga Kouznetsova n'a pas de précédent en Russie. Les juristes se perdent en conjectures. Les uns estiment que les chances d'Olga Kouznetsova d'avoir gain de cause sont insignifiantes. Mais selon un représentant du Barreau de Moscou, le tribunal peut satisfaire la plainte d'Olga Kouznetsova. "Il faut penser à la sécurité des clients en leur rendant des services. Le client ne doit pas penser au plafond qui peut tomber, à la chaise qui peut se casser ou à la porte qui peut le frapper lors qu'il se dirige vers une table, comme cela est arrivé dans ce cas", estime le juriste.

    En principe, estiment les juristes, la mode d'intenter des procès ne s'ancrera pas de sitôt en Russie, parce que le marché local de consommation est encore très jeune et les changements nécessaires ne sont pas encore survenus dans les esprits.

    Novyé izvestia

    La Russie battra le record de quantité des périodiques, mais pas de qualité

    Vers le début de l'année prochaine la Russie battra le record du monde de quantité des périodiques enregistrés sur le marché intérieur, a déclaré hier le directeur de l'Agence fédérale de la presse et des communications de masse, Mikhaïl Seslavinski, informe le quotidien "Novyé izvestia".

    "Le 1er janvier 2005 le nombre des médias écrits enregistrés en Russie atteindra un chiffre record : 47 000", a-t-il annoncé. Aujourd'hui, on en compte à Moscou et dans les autres régions du pays 45 000, dont 16 000 revues et 29 000 journaux, a-t-il précisé.

    La course au record a cependant son revers : c'est que la multiplication rapide des médias ne se répercute nullement sur les tirages. Cette année les périodiques russes ont été tirés, dans leur ensemble, à 8,5 millions d'exemplaires, tout comme l'année dernière. Monsieur Seslavinski a trouvé à ce fait une explication simple et prévisible. "Le segment des journaux est trop politisé, ce qui l'empêche de se développer", a-t-il dit pour donner à comprendre que si la presse s'occupait moins de la politique qui "ennuie" le lecteur, ses tirages ne manqueraient pas de monter en flèche. Un des empêchements les plus sérieux est, à son avis, le développement des médias électroniques qui deviennent "de plus en plus populaires dans le monde entier et en Russie".

    Commentant les propos de Monsieur Seslavinski, le député et éditeur Alexandre Kroutov a déclaré au journal : "La quantité n'évolue pas toujours en qualité et les fonctionnaires russes s'efforcent de s'éterniser dans leur charge à l'abri des chiffres impressionnants. Comme éditeur, je peux dire que dans leur majorité les périodiques enregistrées arrivent à peine à joindre les deux bouts, pour cette raison ils ne paraissent qu'occasionnellement". A son avis, on n'a pas le droit d'affirmer que la Russie bat les records de quantité des éditions enregistrées si beaucoup d'entre elles ne sont pas de vrais périodiques.

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