Ecoutez Radio Sputnik
    BlaBlaCar sticker on a car

    La justice refuse de bloquer BlaBlaCar sur le territoire russe

    CC BY-SA 4.0 / Michał Beim / BlaBlaCar sticker on a car
    Russie
    URL courte
    0 134
    S'abonner

    Le tribunal d'arbitrage de Moscou a rejeté la plainte d'une compagnie de transport russe, qui exigeait le blocage du service de covoiturage BlaBlaCar en Russie par analogie avec la messagerie Telegram, a indiqué un correspondant de Sputnik depuis la salle d'audience.

    «Le tribunal a statué: plainte rejetée», a prononcé la juge.

    Les représentants de la compagnie de transport d'Astrakhan Trans Line avaient saisi l'arbitrage pour exiger que l'information publiée sur le site et dans l'application mobile de BlaBlaCar soit interdite à la diffusion sur le territoire russe. Pendant le procès, le plaignant a exprimé son intérêt plus en détail en déclarant que la société subissait des pertes et perdait des passagers à cause du travail de BlaBlaCar dans sa région.

    Selon les plaignants, si la plainte avait été satisfaite ils auraient pu faire entièrement bloquer celui-ci et d'autres applications similaires en Russie. Ils affirmaient qu'ils auraient été satisfaits par la forme de blocage de la messagerie Telegram.

    La défense et le représentant de l'agence fédérale de supervision des communications Roskomnadzor ont demandé à leur tour de rejeter la plainte en l'absence d'informations interdites à la diffusion dans l'application et sur le site de BlaBlaCar.

    La compagnie Trans Line avait déjà saisi d'autres tribunaux avec des plaintes similaires, mais en vain: le tribunal régional de Krasnodar, le tribunal de district Taganski de la capitale et les instances supérieures n'avaient pas été réceptives aux arguments des plaignants et n'avaient pas satisfait les exigences de la société de transport.

    BlaBlaCar attaqué de partout

    En novembre 2018, l'Association des transporteurs de passagers, regroupant plusieurs dizaines d'entrepreneurs particuliers et de compagnies, a envoyé au tribunal de district Taganski de Moscou une plainte pour interdire l'activité de BlaBlaCar en accusant ce service d'aider les transporteurs clandestins. Les plaignants ont indiqué que les conducteurs utilisaient ce service afin d'échapper aux impôts et aux frais pour garantir la sécurité des passagers, et que le marché du transport en autocar subissait d'immenses préjudices en matière de non-rentabilité.

    La plainte avait été rejetée, ne relevant pas de la juridiction de cette instance, puis enregistrée au tribunal d'arbitrage. En commentant le rejet de la plainte à l'époque, BlaBlaCar avait noté que cette dernière reposait sur l'incompréhension de la spécificité de l'activité de la compagnie - le covoiturage - tout en indiquant avoir demandé au ministère des Transports de fixer une telle activité dans la législation.

    BlaBlaCar est le plus grand service de covoiturage du monde. La société a été fondée en 2006 en France. En 2014, ce service a été lancé en Fédération de Russie. La Russie est actuellement le plus grand des 22 marchés de BlaBlaCar. Ce service est utilisé par plus de 75 millions de personnes dans le monde, dont plus de 20 millions d'utilisateurs en Russie. En janvier 2019, la compagnie est sortie sur le marché du transport en autocar en lançant la plateforme BlaBlaCar Pro pour les transporteurs réguliers en autocar.

    Tags:
    Russie, BlaBlaCar
    Règles de conduiteDiscussion
    Commenter via FacebookCommenter via Sputnik